- Une seule structure. Trois juridictions. Zéro approximation.
Quand un avocat patrimonial parisien nous appelle, il sait qu’il entre sur un terrain technique. Son client, un entrepreneur discret mais exposé, possède trois actifs : une villa en Toscane, une startup tech implantée dans le Delaware, et une holding de participation en Belgique. Son objectif : structurer l’ensemble de manière lisible, fluide, et transmissible, sans créer de double imposition, ni déclencher d’alerte fiscale. C’est là que KART LUX intervient.
Fédérer des actifs éclatés dans une seule enveloppe structurée
Dès les premiers échanges, nous comprenons que ce dossier dépasse la simple optimisation. Il s’agit de créer une structure patrimoniale transfrontalière, capable de loger des actifs très différents, tout en respectant les exigences des administrations fiscales italienne, belge, française… et américaine.
Avec l’avocat du client, son notaire et son conseil fiscal, nous avons co-construit une architecture fondée sur une SCSp luxembourgeoise à compartiments logiques, chacun dédié à un actif ou à une fonction. Ce véhicule agit comme une holding consolidante, tout en offrant des droits personnalisés à chaque héritier ou bénéficiaire.
Pacte d’associés intégrant des clauses de préemption, d’inaliénabilité temporaire, et une clé de gouvernance familiale. Un comité stratégique pluri-juridiction a été instauré pour gérer les flux inter-structures.
Neutralité fiscale assurée au niveau du véhicule. Traitement distinct des dividendes, plus-values et revenus locatifs selon origine et juridiction. Aucune double imposition. Alignement avec les conventions France-Italie, France-Belgique, Luxembourg-US.
SCSp à compartiments internes : compartiment 1 logeant l’actif italien avec mandat de gestion locative compartiment 2 détenant les parts de la startup US compartiment 3 pour la holding belge avec remontée de dividendes.
Dès sa conception, cette structure n’a pas été pensée comme un simple outil de détention. Elle a été conçue comme une plateforme vivante, capable d’absorber des changements : entrées de nouveaux actifs, évolution des bénéficiaires économiques, transmission familiale ou ouverture à des investisseurs tiers. Le compartimentage a joué un rôle central dans cette logique, permettant d’isoler les flux, les responsabilités et les stratégies d’investissement tout en gardant une vision consolidée du patrimoine global.
Accompagner les conseils, pas les remplacer
Chez KART LUX, nous ne sommes pas un cabinet d’avocats. Nous sommes un partenaire technique et structurant, au service des conseils qui entourent le client. Dans ce dossier, nous avons travaillé main dans la main avec un avocat fiscaliste parisien, un notaire italien et un cabinet américain spécialisé dans les Delaware C-Corps.
Nous avons apporté :
notre maîtrise du droit luxembourgeois et des véhicules d’investissement,
une capacité d’orchestration transfrontalière,
une rigueur d’exécution jusqu’aux statuts, pactes, contrats et clauses spécifiques.
En pratique, nous avons allégé la charge mentale des conseils en prenant en charge le design juridique et opérationnel du véhicule, tout en leur laissant la maîtrise de la stratégie et des arbitrages fiscaux. Résultat : un montage robuste, rapide et parfaitement documenté, sans frictions entre les différents experts.
De la complexité à la clarté : créer un cadre lisible et transmissible
Ce projet illustre ce que nous faisons de mieux : transformer un patrimoine éclaté, international, juridiquement instable, en un cadre unifié, compréhensible et opérationnel.
Grâce à cette structure :
Le client voit en un coup d’œil l’ensemble de ses actifs, avec une gouvernance cohérente.
Ses héritiers disposent d’un outil prêt à la transmission, sans passer par une refonte coûteuse ou risquée.
Les conseillers (banquiers, avocats, notaires) peuvent travailler dans un environnement clair, documenté et sécurisé.
Ce type d’architecture patrimoniale donne au client plus qu’une simple structure : il lui offre une plateforme stratégique pour piloter, sécuriser et transmettre dans le temps. Une structure qui vit, s’adapte et crée de la valeur.
* Nous prenons très au sérieux la confidentialité de nos clients. Si les noms ont été modifiés, les résultats présentés sont bien réels.
