- Une vision à structurer
À la tête d’un groupe d’entreprises technologiques et logistiques réparties entre l’Afrique de l’Ouest et les États-Unis, ce dirigeant franco-africain faisait face à une complexité croissante : structuration fiscale disparate, actifs mobiles non centralisés, absence de véhicule consolidé. Il a sollicité KART LUX pour structurer son expansion à l’international, tout en protégeant ses actifs clés et en anticipant l’arrivée d’un investisseur stratégique. Résultat : une architecture complète autour d’une holding SCSp au Luxembourg et d’un SPV dédié, capable de soutenir la croissance, la transparence et l’agilité opérationnelle.
Structuration d’un groupe multi-juridictionnel
Le client possédait plusieurs sociétés opérationnelles (logistique, mobilité verte, data centers) réparties sur deux continents. L’enjeu : bâtir une gouvernance de groupe claire, lisible, et ouverte à des flux d’investissement différenciés selon les zones.
Mise en place d’une SCSp luxembourgeoise pour regrouper les entités, accueillir des investisseurs, et assurer une neutralité fiscale internationale.
Création d’un véhicule logeant l’ensemble des équipements circulants : flottes de véhicules connectés, serveurs, IoT logistique, avec contrats intra-groupe encadrés
Rédaction de statuts évolutifs permettant l’ajout de compartiments par zone ou par technologie, facilitant ainsi les partenariats ciblés.
Notre approche a permis d’identifier d’importants leviers d’optimisation : consolidation des revenus IP, mutualisation des services support, et alignement contractuel des partenaires.
Zoom sur la structuration contractuelle L’un des volets critiques du projet était la rationalisation des contrats entre les filiales africaines, américaines et luxembourgeoises. KART LUX a élaboré un dispositif complet :
Contrats de location interne Structuration des flux d’actifs mobiles (véhicules, serveurs, licences) via des conventions de location inter-entreprises, ajustées par juridiction.
Accords de services et redevances
Élaboration de conventions de management fees et de royalties cohérentes, intégrées aux prix de transfert.
Encadrement de l’entrée au capital, rédaction de pactes d’associés compatibles avec des investisseurs institutionnels (fonds impact, venture, corporate).
En moins de cinq mois, le groupe disposait d’une infrastructure juridique complète, prête à accueillir un fonds américain. La traçabilité des actifs, la cohérence des flux et la gouvernance centralisée ont renforcé sa valorisation et sa crédibilité internationale.
La force d’une structuration pensée pour l’expansion
Notre accompagnement s’est étendu de l’analyse des structures existantes à la mise en œuvre opérationnelle de la nouvelle architecture. Cette mission a permis de:
Réduire le risque fiscal et juridique transfrontalier
Protéger des actifs mobiles exposés à plusieurs régimes
Poser les bases d’une levée de fonds globale
Aujourd’hui, le groupe bénéficie d’un effet de levier stratégique : stabilité réglementaire, neutralité fiscale, lisibilité pour les partenaires. KART LUX a conçu une infrastructure d’expansion prête à soutenir la croissance sur 3 continents.
* La confidentialité de nos clients est une priorité. Les noms ont été modifiés, mais les résultats sont bien réels.
